Texte
CRA RA trisomie21geistrhone ADAPEI CRIAS Une souris verte FIDEV UNAFAM SMAEC CTRDV E=MCDYS CERHES APF

Mentions légales

PDFImprimerEnvoyer

Vous visitez actuellement le site web officiel du réseau documentaire du Rhône sur le Handicap

Ce présent site est la propriété de l'association Une souris verte, dont le siège est situé à l'adresse suivante : 19 rue des Trois Pierres 69007 Lyon Tél : 04 78 60 52 59
Directeur de la publication : Nicolas Eglin
Conception et maintenance : Nicolas Kandel, Amandine Ronzy, Céline Avengozar
Webdesign : Frédéric Nardin - Société CI Pole Web
Graphisme : Philippe Boyrivent
Hébergement : OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
 
Propriété intellectuelle
L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'association Une souris verte...
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de l'association Une souris verte... est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l'association Une souris verte... et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'association Une souris verte... est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
l'association Une souris verte... met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
 
Informations techniques
Ce site utilise le gestionnaire de contenu libre Joomla.